Les mentions légales de TPM Service déménageur dans le Puy de Dôme.

Raison sociale : SARL. TPM Services 63
France
Tél. 04.11.34.12.78
E-mail : contact@tpm-services.fr
Siren : 800 971 608
Directeur de la publication : Tamizier Pierre

Hébergeur : Owentis
Raison sociale : SAS. Owentis
Siège social : 53 rue Baudin
93200 Levallois Perret
RCS. de Nanterre : 405 398 736

1 - Conditions d'utilisation du site

TPM Services fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que TPM Services sera libre de modifier à tout moment.

2 - Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 - Données personnelles

TPM Services s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. TPM Services s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 - Responsabilité

TPM Services décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

TPM Services se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. TPM Services ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 - Liens hypertextes

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

TPM Services n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.

Page mise à jour le 18 septembre 2017.

Calculer votre volume à déménager

Contact

Prévention SPAM

Plan d'accès

Rejoindre la boutique :

Coordonnées

32 route sous les Vignes
63430 Les Martres d'Artière

Mentions légales
Sitti
HTML5 Powered